Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Plateforme du Bâti Bio-Sourcé
Incubator Ecosystem, SAS

Numéro de dépôt :
4169141
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2025
La Plateforme du Bâti Bio-Sourcé de Incubator Ecosystem

Présentation de la marque La Plateforme du Bâti Bio-Sourcé

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Incubator Ecosystem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Plateforme du Bâti Bio-Sourcé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Incubator Ecosystem domicilié(e) 29 place de l'Hôtel de Ville - 50370 - BRECEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 727 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Incubator Ecosystem, M. Michel Stéphan domicilié(e) 29 place de l'Hôtel de Ville - 50370 - BRECEY - France.

La marque La Plateforme du Bâti Bio-Sourcé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Plateforme du Bâti Bio-Sourcé arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.

Incubator Ecosystem a également déposé les autres marques suivantes : Builders & Bio-Resources , Bâtisseurs en Béton de Chanvre , International Institute for the Characterization of Buildings


Incubator Ecosystem, SAS - 29 place de l'Hôtel de Ville - 50370 - BRECEY - France - SIREN 528727936


Incubator Ecosystem, M. Michel Stéphan - 29 place de l'Hôtel de Ville - 50370 - BRECEY - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; location de machines de chantier ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.